L’association HBTSV est particulièrement soucieuse du respect de la vie privée de ses clients. C’est pourquoi la présente Charte de confidentialité a été rédigée et est destinée à informer ses clients de sa politique en matière de collecte et de traitement de leurs données personnelles. Dans ce présent document, L’association HBTSV informe ses visiteurs sur les données personnelles qu’elle collectera, la manière dont elle les utilisera et les collectera, les finalités auxquelles répondent cette collecte et ce traitement de données personnelles ainsi que les droits dont disposent ses clients concernant la gestion de leurs données collectées.

• Qui est le responsable du traitement des données ?

L’association HBTSV, dont le siège se trouve Gymnase Saone vallee, Chemin des corbettes, 01600 Trévoux est l’exploitante du site Internet www.ecuries-adelord.com des prestations de services qui y sont proposées et, en conséquence, responsable de la collecte, des traitements et de l’utilisation de vos données personnelles et de la compatibilité du traitement des données avec le Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel.

• Quelles données à caractère personnel collectons et traitons-nous ?

La collecte de vos données personnelles intervient à différents stades.

Tout d’abord, au moment de votre demande de contact faite à travers notre site internet.
En complétant nos formulaires vous procédez de plein gré à l’entrée de données personnelles sur un formulaire de souscription : vos nom, prénom, numéro de téléphone, adresse e-mail. Ces données ne sont en aucun cas disponibles publiquement sur internet. Elles permettent simplement de vous contacter rien de plus.

A cet effet, nous collectons et utilisons vos données personnelles afin de mettre en place des opérations de fidélisation qui se concrétiseront, si vous nous en avez donné votre accord exprès lors de la création de votre compte, par la communication, sous forme de courrier électronique, d’offres commerciales sur nos différents produits, nos éventuelles offres promotionnelles ainsi que celles d’annonceurs tiers.

Sous cet objectif, vos données personnelles nous serviront également à réaliser des enquêtes de satisfaction. En effet, connaître votre avis à propos de votre expérience L’association HBTSV, les points positifs et les inconvénients que vous soulevez, est primordial pour nos équipes car cela nous permettra de mieux vous connaître et de vous fournir des prestations futures plus adaptées à vos besoins et attentes.

• Qui sont les destinataires de vos données personnelles ?

Au sein de L’association HBTSV, les personnes habilitées des services concernés (ex: services en charge du marketing, des études et analyses, des panels de consommateurs, du service clients, du contentieux, des affaires comptables et fiscales ou de l’informatique et de la sécurité des systèmes d’informations) seront susceptibles d’accéder à ces données.

En outre, L’association HBTSV est habilitée à récolter vos données, les utiliser, transférer, sauvegarder, traiter ou les transmettre à des entreprises tierces (auxiliaires) dans la mesure où cette transmission est nécessaire à l’exécution du contrat. Ces entités sont tenues, dans la même mesure que L’association HBTSV elle-même, d’assurer la protection des données.

Ainsi, elles pourront être transmises aux tiers suivants :

Les prestataires du site internet : L’association HBTSV, pour garantir le bon fonctionnement du site et ses évolutions futures, les autorités administratives ou judiciaires le cas échéant dans le cadre du respect de nos obligations légales ou pour nous permettre d’assurer la défense de nos droits et intérêts.

Comment sécurisons-nous vos données personnelles ?

L’association HBTSV dispose des moyens techniques, physiques et organisationnels pour garantir la sécurité et la confidentialité de vos données personnelles et empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées, détruites ou que des tiers non autorisés y aient accès.

L’association HBTSV ne maîtrise cependant pas tous les risques liés au fonctionnement d’Internet et attire l’attention des internautes sur l’existence d’éventuels risques inhérents à son utilisation et à son fonctionnement. L’association HBTSV n’assume aucune responsabilité en ce qui concerne la sécurité des informations transmises par ces canaux.

• Quelle est la durée de conservation de vos données personnelles ?

Vos données personnelles sont conservées pour la durée nécessaire à l’accomplissement des finalités pour lesquelles elles ont été collectées, augmentée du délai de la prescription légale.

Vos données de compte sont conservées et traitées pendant toute la durée de votre adhésion et trois ans après un dernier contact commercial avec vous afin de vous adresser des sollicitations commerciales. 

Les données vous concernant sont susceptibles d’être conservées plus longtemps au titre d’obligations légales spécifiques ou au regard des délais de prescription légale applicables. Par exemple, les données peuvent être conservées pendant :

6 ans pour les documents fiscaux ;
10 ans pour les pièces comptables ;
toute la durée des contentieux et jusqu’à épuisement des voies de recours.
Enfin, en cas d’exercice de leurs droits par les personnes concernées, les données relatives aux pièces d’identité peuvent être conservées pendant les délais de prescription légale applicables, soit pendant une période maximale de 3 ans.

• Quels sont les droits ?

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel, vous disposez de droits concernant la gestion de vos données personnelles : un droit à l’information, un droit d’accès, un droit de rectification, un droit d’effacement (sauf si elles sont nécessaires à l’exécution de notre contrat ou qu’elles nous sont nécessaires pour respecter nos obligations légales ou constater ou exercer nos droits), ainsi que du droit de définir des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données à caractère personnel après votre décès.

Vous disposez également d’un droit d’obtenir la limitation d’un traitement et d’un droit à la portabilité des données que vous avez pu fournir qui trouvent à s’appliquer dans certains cas limitativement énumérés par le règlement européen.

Vous pouvez enfin, pour des motifs tenant à votre situation particulière, vous opposer au traitement des données vous concernant, sauf en cas de prospection commerciale, à laquelle vous pouvez vous opposer sans motif. En cas d’exercice d’un tel droit d’opposition, L’association HBTSV cessera le traitement de vos données personnelles sauf si :

il existe des motifs légitimes et impérieux à traiter les données ou que celles-ci sont nécessaires à la constatation, l’exercice ou défense de droits en justice ;
un contrat vous lie avec L’association HBTSV;
une obligation légale lui impose de traiter vos données ;
le traitement est nécessaire à la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée ou d’une autre personne physique.

Pour exercer vos droits, il vous suffit d’écrire à L’association HBTSV, dont le siège se trouve Gymnase Saone vallee, Chemin des corbettes, 01600 Trévoux, en nous indiquant vos nom, prénom, e-mail, adresse. Conformément à la réglementation en vigueur, votre demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant votre signature et préciser l’adresse à laquelle doit vous parvenir la réponse. Une réponse vous sera alors adressée dans les meilleurs délais.

Nous vous informons par ailleurs de l’existence de la liste d’opposition au démarchage téléphonique « Bloctel », gérée par Opposetel, sur laquelle vous pouvez vous inscrire gratuitement ici : https://conso.bloctel.fr/.

Dans l’hypothèse où nous ne parviendrions pas à répondre à vos demandes d’une manière qui vous satisfasse, vous pouvez également introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle (en France la CNIL 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07. Tél : 01 53 73 22 22).

• Propriété intellectuelle

Le contenu du site incluant la structure générale, les textes, les images, animées ou non et les sons est la propriété exclusive du L’association HBTSV. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation préalable expresse de L’association HBTSV est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

• Modification

L’association HBTSV se réserve le droit de modifier la présente Charte de confidentialité ou le contenu du site Internet sans avis préalable. Néanmoins, nous veillerons à ce que vous en soyez informé soit par une mention spéciale sur le site, soit par un avertissement personnalisé notamment dans le cadre des envois de newsletters.